Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRI ISO ACTIF
Paul RIEDEL

Numéro de dépôt :
3185152
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2012
TRI ISO ACTIF de Paul RIEDEL

Présentation de la marque TRI ISO ACTIF

Déposée le 18 septembre 2002 par Paul RIEDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRI ISO ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est Paul RIEDEL domicilié(e) Domaine Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL domicilié(e) DOMAINE SAINT ANDRIEU,11300 LIMOUX - 11300 - France.

La marque TRI ISO ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRI ISO ACTIF est expirée depuis le 18 septembre 2012.

Paul RIEDEL a également déposé les autres marques suivantes : PLURIEL INTEGRAL , ACTI SHINE , NATURE ET PATRIMOINE , ECO REFLEX , ECO DUR , 5 / 5 parce que le confort se perd par conduction, convection, rayonnement, transpiration, vieillissement. , TRI-BULLES


Paul RIEDEL - Domaine Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France


Paul RIEDEL - DOMAINE SAINT ANDRIEU,11300 LIMOUX - 11300 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372881 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica, tuyaux flexibles non métalliques. Cordes, ficelles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.